Comment fonctionne la portabilité de la mutuelle santé ?

Comment fonctionne la portabilité de la mutuelle santé ?

20 mai 2020 0 Par Franck

La portabilité fait référence à l’option d’un employé de conserver certains avantages lors d’un changement d’employeur. Certains régimes de retraite et assurances maladie sont transférables. La plupart des plans ont également la portabilité des prestations, tout comme les comptes d’épargne santé.

Fonctionnement de la portabilité

La transférabilité est le droit légal d’un employé de conserver certains avantages lorsqu’il change d’employeur ou quitte le marché du travail. Dans un même temps, le Règlement mondial sur la protection des données (RGPD) dans l’Union européenne oblige de nombreuses entreprises internationales qui offrent des prestations de soins de santé aux employés à resserrer leurs politiques en matière de partage de données. Maintenant, en ce qui concerne la portabilité, les organisations doivent effectuer de longs audits sur des données personnelles. Pour cela, il faut déterminer le type, l’emplacement et l’objectif des données. Il faut définir également leur administrateur, les mesures de sécurité actuelles et la capacité avec laquelle les individus peuvent y accéder.

Quels sont les avantages de la portabilité ?

Les prestations transférables sont celles qui ont été versées ou accumulées dans un régime parrainé par l’employeur. Les avantages sociaux transférables peuvent être transférés au régime d’un nouvel employeur ou à une personne qui quitte le marché du travail. Les prestations transférables s’appliquent aux prestations des régimes de soins de santé, des régimes de retraite et de la plupart des autres régimes à cotisations définies. La transférabilité des prestations se retrouve dans la plupart des plans et des comptes d’épargne santé.

Processus des avantages de la portabilité

Des progrès importants ont récemment été accomplis pour rendre les avantages sociaux des employés plus transférables. Il est désormais possible de transférer de nombreux plans dans le régile d’un nouvel employeur. La loi sur la transférabilité et la responsabilité en matière d’assurance maladie garantit même que les conditions médicales préexistantes n’excluent pas un travailleur lorsqu’il passe d’un régime de santé collectif à un autre. Les principaux types de régimes qui n’ont pas des avantages transférables sont les régimes à prestations définies tels que les régimes de retraite et les allocations de dépenses flexibles parrainés par l’entreprise. Les allocations de dépenses flexibles sont un type de plan qui permet à un employeur d’élargir ses choix d’avantages sociaux sur une base fiscalement avantageuse aux employés avec un minimum de frais supplémentaires. Les employés sélectionnent l’argent comptant et les avantages spécifiques au moyen d’une retenue sur le salaire qu’ils choisissent chaque année.

Avantages portables vs plans définis

Un régime à prestations définies ou PD est un régime dans lequel les avantages sociaux sont calculés à l’aide d’une formule qui tient compte de facteurs tels que la durée de l’emploi et l’historique des salaires. En revanche, un régime à cotisations définies intègre des avantages transférables.Dans un régime de cotisations définies, les employés cotisent un montant fixe ou un pourcentage de leurs chèques de paie dans un compte destiné à financer leurs départs à la retraite. Visitez mutuelles santors, pour en savoir plus sur les avantages de la portabilité.